Mariage et confinement à Besancon

Les mariés inquiets du confinement dans le Doubs…

Question, organisation, annulation de mariage en Franche-Comté

Si tout le monde est confiné, pourra-ton se marier cette année 2020 ? De nombreux couples se posent la question en Bourgogne-Franche-Comté ( Doubs, Jura, Haute-Saône, Territoire de Belfort) comme partout en France…

Mariee avec masque de protection contre le coronavirus

Mariage et confinement à Besancon et partout en France ne font pas bon ménage…
Beaucoup de mariés se posent des questions sur le report de leur mariage prévu en 2020. En effet la saison des mariages débutent en avril . Beaucoup avait décidé d’organiser leur mariage pendant l’été . Mais personne ne sait encore si il sera possible d’organiser cet évènement en juillet ou même en août.

La Préfecture du Doubs a apporté une réponse il y a quelques jours :

« Jusqu’au 11 mai, la célébration des mariages et l’enregistrement des PACS doivent en principe être reportés sauf s’il y a urgence à établir un lien matrimonial ou un partenariat. Par exemple pour des raisons de santé, ou si l’un des conjoints est militaire, avant son départ sur un théâtre d’opérations. Après le 11 mai, nous ne pouvons pas encore vous renseigner car des décisions nationales seront prises dans le cadre du déconfinement en fonction du contexte sanitaire.  »

On attend donc les décisions du gouvernement pour décider de la suite… Pour l’instant, organiser un mariage n’est pas possible. Il existe un groupe Facebook  » Mariage et Coronavirus  » pour pouvoir échanger et obtenir des informations.

Dans l’ensemble de la France, et donc en Franche-Comté, les mariages sont reportés.

Pourtant il arrive parfois des exceptions . Ainsi un couple de Bisontins ont pu se marier fin mars en raison du caractère exceptionnelle de la situation. Vous pouvez en lire plus sur le site de France 3 Bourgogne -Franche-Comté . Une belle histoire à partager , où l’on voit l’amour être plus fort que l’épidémie.

Remboursement : cas de force majeure ?

Concernant les contrats établis en 2019, le remboursement devrait pouvoir s’appliquer ( pour les contrats signés en 2020, ce sera plus difficile car les mesures en France ont été installées à partir du début du mois de mars ) .
Mais dans la très grande majorité des cas, les différentes parties doivent trouver un accord pour différer l’évènement. Si ce n’est pas possible, ce sera donc à un juge de trancher.

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